Direction & coordination
Coordination opérationnelle, reporting, organisation et accompagnement du développement lorsque ces missions sont effectivement réalisées pour les sociétés concernées.
Holding • Filiales • Management fees
Les management fees désignent généralement la facturation de prestations rendues par une holding à une ou plusieurs sociétés de son groupe. Ils peuvent concerner des fonctions administratives, financières, commerciales, RH ou de pilotage, à condition que les services correspondent à une réalité opérationnelle identifiable et documentée.
Comprendre
Une holding peut centraliser certaines compétences et certains moyens au bénéfice de ses filiales. Les management fees constituent alors la rémunération de ces prestations intragroupe. Leur intérêt n’est pas de créer artificiellement une charge, mais de traduire économiquement des services réellement rendus au sein du groupe.
Coordination opérationnelle, reporting, organisation et accompagnement du développement lorsque ces missions sont effectivement réalisées pour les sociétés concernées.
Contrôle de gestion, suivi budgétaire, assistance administrative ou coordination financière selon les moyens et l’organisation réelle de la holding.
Ressources humaines, informatique, achats, juridique ou autres fonctions mutualisées lorsqu’un service identifiable est effectivement fourni aux filiales.
Accompagnement commercial, stratégie et développement peuvent également relever de prestations intragroupe lorsque leur contenu et leur réalisation peuvent être établis.
Le point essentiel
La logique doit rester lisible : qui rend le service, à quelle société, pour quelle mission, avec quels moyens et selon quelle méthode de rémunération ? Plus l’organisation est claire, plus le groupe peut documenter la réalité de son fonctionnement.
Organisation
Le montant n’est qu’une partie du sujet. La cohérence entre les prestations annoncées et l’organisation réelle du groupe est centrale.
Décrire précisément les missions exercées par la holding pour chacune des filiales concernées.
Identifier les personnes, compétences, outils et ressources réellement mobilisés pour fournir ces services.
Prévoir une documentation et, lorsque cela est pertinent, une convention adaptée à l’organisation du groupe.
Définir une méthode cohérente et explicable, à valider avec les conseils comptables, fiscaux et juridiques du groupe.
TVA, déductibilité, gouvernance, conventions réglementées et traitement fiscal dépendent de la situation précise du groupe. Ces points doivent être validés avec l’expert-comptable et, si nécessaire, le conseil juridique ou fiscal de l’entreprise.
Management fees & autres flux
Un groupe peut générer différents flux économiques. Il est important de ne pas les mélanger : une prestation intragroupe, un dividende, un intérêt financier ou la rémunération d’une activité réglementée ne répondent pas à la même logique.
Les management fees rémunèrent des services effectivement rendus par la holding aux sociétés bénéficiaires.
Voir ce qu’une holding peut facturer à ses filialesLes dépenses supportées directement par la holding constituent une autre question : elles doivent être analysées selon leur nature et leur lien avec son activité.
Quels frais peut-on passer sur une holding ?Certaines activités, notamment la distribution d’assurance, répondent à leur propre cadre et ne doivent pas être assimilées à une simple prestation de gestion intragroupe.
Pour un groupe de plusieurs sociétés, cartographier les contrats, les coûts et les interlocuteurs permet aussi de mieux piloter les assurances à l’échelle de l’écosystème.
Découvrir notre approche Holding & AssurancesÀ l’échelle du groupe
Identifier les sociétés, les fonctions centralisées, les flux et les principaux contrats du groupe.
Séparer clairement prestations intragroupe, dépenses propres, fonctions de direction et activités soumises à une réglementation spécifique.
Organiser les sujets transversaux avec les professionnels compétents plutôt que de les traiter société par société sans vision d’ensemble.
Assurances du groupe
Une holding peut superviser plusieurs filiales, SCI ou participations alors que leurs assurances restent réparties entre différents interlocuteurs. Belfort Patrimoine propose une approche globale pour cartographier les contrats, identifier les incohérences et piloter les besoins d’assurance à l’échelle du groupe.
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Belfort Patrimoine intervient sur le courtage et le pilotage des assurances. Les questions comptables, fiscales et juridiques relatives aux management fees restent à valider avec les professionnels compétents de votre entreprise. Découvrir notre accompagnement des professionnels →
Parlons de votre groupe
Un premier échange permet d’identifier les sociétés, les contrats existants et les sujets qui méritent d’être étudiés à l’échelle du groupe.