Fonctionnement
Comptabilité, banque, juridique, logiciels, télécommunications, domiciliation, assurances ou autres frais nécessaires au fonctionnement de la société.
Holding • Frais • Organisation de groupe
Quels frais peut-on passer sur une holding ?
Une holding peut supporter des dépenses liées à son activité et à son organisation. Mais une dépense payée par la holding n’est pas automatiquement une charge déductible : elle doit notamment correspondre à son intérêt propre, à une activité réelle et être correctement justifiée.
Dépenses de la holding
Quels types de frais retrouve-t-on dans une holding ?
La réponse dépend du rôle réel de la société : simple détention de participations, holding animatrice, prestations rendues aux filiales, financement ou fonctions support. Il faut donc raisonner à partir de l’activité effectivement exercée.
Conseil & accompagnement
Honoraires d’expert-comptable, d’avocat, de conseil ou d’autres professionnels lorsqu’ils concernent réellement l’activité de la holding.
Gestion & développement
Dépenses liées aux fonctions de direction, au pilotage, au développement ou aux services rendus aux filiales lorsque la holding exerce effectivement ces missions.
Participations & opérations
Certains frais peuvent être liés à la détention, l’acquisition, le financement ou la cession de participations. Leur traitement fiscal et leur TVA peuvent toutefois différer selon l’opération.
Le principe essentiel
« Payé par la holding » ne signifie pas automatiquement « déductible ».
Pour apprécier une dépense, il faut notamment regarder son lien avec l’activité de la holding, l’intérêt de l’entreprise, la réalité de la dépense et les justificatifs disponibles. Le traitement comptable, fiscal et la récupération éventuelle de TVA doivent être examinés selon la situation concrète.
4 questions à se poser
Avant d’imputer une dépense à la holding.
Une logique simple permet déjà d’éviter de confondre dépense professionnelle, dépense d’une filiale et dépense personnelle du dirigeant.
La dépense répond-elle à un besoin réel de la holding et à son activité ?
La dépense bénéficie-t-elle à la holding, à une filiale ou personnellement au dirigeant ?
Facture, contrat, convention ou autre document permettent-ils d’en établir la réalité et l’objet ?
Déductibilité, TVA et éventuelle refacturation doivent être validées selon la nature exacte de l’opération.
Cette page présente des principes généraux et ne constitue pas un conseil fiscal ou juridique. L’expert-comptable et, lorsque nécessaire, le conseil fiscal ou juridique du groupe doivent valider le traitement des dépenses de la holding.
Holding & filiales
Frais supportés par la holding et prestations facturées aux filiales : deux questions différentes.
Une holding peut avoir ses propres dépenses et, parallèlement, rendre de véritables services à ses filiales. La seconde situation pose la question des prestations intragroupe et de leur facturation.
Frais de la holding
Ce sont les dépenses supportées par la société pour les besoins de son activité et de son organisation.
Prestations aux filiales
Lorsqu’une holding rend réellement des services à ses filiales, leur facturation obéit à une logique distincte qui doit être documentée.
Voir ce qu’une holding peut facturer à ses filialesPas de mélange
Une dépense personnelle du dirigeant ne devient pas professionnelle parce qu’elle est réglée par la holding. De même, une dépense propre à une filiale doit être analysée au bon niveau.
Vision consolidée
Plus le groupe comporte de sociétés, plus la cartographie des dépenses, contrats et fonctions devient utile pour conserver une organisation lisible.
Et les assurances ?
Les contrats d’assurance font eux aussi partie des dépenses à regarder à l’échelle du groupe.
Identifier
Recenser les contrats souscrits par la holding, les filiales, SCI et autres sociétés du groupe.
Comparer
Examiner garanties, cotisations, franchises, échéances et interlocuteurs sans supposer que toutes les sociétés ont les mêmes risques.
Piloter
Retrouver une vision d’ensemble et organiser le suivi des assurances comme les autres fonctions stratégiques du groupe.
Assurance & holding
Votre holding pilote vos participations. Qui pilote les assurances de l’ensemble du groupe ?
Lorsque les contrats sont dispersés entre plusieurs banques, agents et courtiers, la direction peut perdre la vision globale des garanties, des coûts et des échéances. Belfort Patrimoine accompagne les dirigeants dans cette cartographie et ce pilotage.
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Une vision assurance pensée pour les groupes de sociétés.
Belfort Patrimoine intervient sur le courtage et le pilotage des assurances. Les questions comptables, fiscales et juridiques liées aux charges de la holding restent à valider avec les professionnels compétents de l’entreprise. Découvrir notre accompagnement des professionnels →
Parlons de votre groupe
Et si nous commencions par cartographier vos assurances ?
Un premier échange permet d’identifier les sociétés, les contrats existants et les sujets qui méritent d’être étudiés à l’échelle du groupe.