01Éditeur du site
Belfort Patrimoine, enseigne de Violaine Le Guerch, entreprise individuelle.
SIRET : 513 170 910 00030
Adresse professionnelle : 1 Côte Pierreuse, 76130 Mont-Saint-Aignan
Téléphone : 06 41 40 62 90
E-mail : contact@belfortpatrimoine.com
Directrice de la publication : Violaine Le Guerch.
02Activité réglementée
Courtier d’assurance ou de réassurance immatriculé au registre unique des intermédiaires en assurance, banque et finance sous le numéro ORIAS 24002062. L’immatriculation peut être vérifiée sur www.orias.fr.
Adhérente de l’association professionnelle Endya, agréée par l’Autorité de contrôle prudentiel et de résolution.
Autorité de contrôle : ACPR, 4 place de Budapest, CS 92459, 75436 Paris Cedex 09 — acpr.banque-france.fr.
03Responsabilité civile professionnelle
Responsabilité civile professionnelle souscrite auprès de Liberty Mutual Insurance Europe SE, contrat géré par Matrisk Assurance. Contrat n° MRCMBR2202402FR00000000056704A00.
0405Protection des données
Les données communiquées par téléphone ou par e-mail sont utilisées uniquement pour répondre à votre demande, préparer un échange ou exécuter les obligations liées à la relation précontractuelle ou contractuelle. Elles ne sont pas vendues.
Vous pouvez demander l’accès, la rectification, l’effacement ou la limitation du traitement de vos données en écrivant à contact@belfortpatrimoine.com. Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la CNIL sur www.cnil.fr.
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06Hébergement et propriété intellectuelle
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Dernière mise à jour : 29 juillet 2026.